Mentions légales - Conditions générales d'utilisation

Le site www.citeslab-genevois.fr est la propriété du service la Maison de l’Economie Développement (SEM).

Maison de l’Economie Développement
13, avenue Emile Zola – Etoile Annemasse – Genève
74100 ANNEMASSE
n° SIRET : 384 872 289 000 36.

POLITIQUE DE PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Le responsable du traitement des informations à caractère personnel est Anne Amalbert.

Le présent site et le traitement des données à caractère personnel qui en découle ont fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL.
En conformité avec l’article 3 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 Janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit par simple demande par email ou par courrier.
Le site www.citeslab-genevois.fr fait usage de cookies qui permettent les fonctionnalités suivantes : tag Google Analytics. Si votre navigateur le permet, vous pouvez désactiver à tout moment ces cookies. Cependant nous vous informons qu’une telle désactivation pourrait limiter votre expérience utilisateur en empêchant le bon fonctionnement de certains services.

CONTENU DU SITE ET PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Les informations fournies sur www.citeslab-genevois.fr le sont à titre informatif.

Le site www.citeslab-genevois.fr ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur le site. Les informations de ce site peuvent contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques. Ces informations peuvent être périodiquement modifiées et les modifications seront incorporées dans les nouvelles éditions.
Le site www.citeslab-genevois.fr peut, à tout moment, sans préavis, apporter des améliorations ou des changements aux produits, aux programmes ou aux services décrits sur ce site.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit est interdite.
Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu, des informations qui y sont divulguées engagerait la responsabilité de l’utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant, sur le site www.citeslab-genevois.fr qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la Propriété Intellectuelle de la Directive Européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. A ce titre, toute reproduction ou extraction engagerait la responsabilité de l’utilisateur.

Le site www.citeslab-genevois.fr donne accès à d’autres sites via des liens hypertextes. www.citeslab-genevois.fr n’étant pas le gestionnaire de ces sites, il ne peut en contrôler le contenu. En conséquence, www.citeslab-genevois.fr ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable du contenu des sites ainsi accessibles, ou des éventuelles collectes et transmission de données personnelles, installation de cookies ou tout autre procédé tendant aux mêmes fins, effectués par ces sites.

Ce site est optimisé pour un écran de résolution 1024 x 768 et pour les versions du navigateur Microsoft Internet Explorer® 9.0 et supérieures, Firefox 25.0 et supérieures, Safari 6.0 (Mac OS uniquement) et supérieures, Chrome 31.0 et supérieures.

CONCEPTION ET RÉALISATION DU SITE

Emilie Attar

citéslab@med74.fr

Protection des données personnelles

Les informations recueillies sur ce formulaire sont enregistrées dans un fichier informatisé par CitésLab Agglomération Annemassienne pour Gestion de notre fichier de porteurs de projets

Elles sont conservées pendant une durée illimitée et sont destinées au seul service CitésLab Agglomération Annemassienne et à sa structure porteuse la Maison de l'économie développement.

Conformément à la loi « informatique et libertés », vous pouvez exercer votre droit d'accès aux données vous concernant et les faire rectifier ou les faire supprimer en contactant :

CitésLab Agglomération Annemassienne
13, Avenue Emile Zola
74100 Annemasse

citeslab@med74.fr

Communiquez avec nous

Facebook / Twitter